Sortie route (mesures covid)

USMC - MENTIONS LEGALES

Propriété intellectuelle : La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’USMC. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’USMC est interdite. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle, et dont l’USMC est productrice. Les marques des partenaires de l’USMC, ainsi que les logos figurant sur le site sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l’USMC est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Le site www.labicyclaise.com respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf autorisation expresse et préalable de l’USMC, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. L’USMC ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.labicyclaise.com est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris. Editeur du site : USMC – Rue Pablo NERUDA - 78340 LES CLAYES SOUS BOIS - Association loi 1901 - N° Siret 32683519600022 / N° APE : 9312 Z - Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. - Directeur de Publication : Jean-Yves Calvo - Responsable de la rédaction : Jean-Yves Calvo - Hébergement : OVH SAS au capital de 10 000 000 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 / Code APE : 6202A / N° TVA : FR 22 424 761 419 - Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France